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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S N V
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ART CULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART CULINE
S N V, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3987967
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
ART CULINE de S N V

Présentation de la marque ART CULINE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S N V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART CULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S N V domicilié(e) Z.A. des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 432 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque ART CULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CULINE est expirée depuis le 5 mars 2023.

S N V a également déposé les autres marques suivantes : l' atelier DU VOLAILLER SNV votre partenaire qu quotidien , POULET FERMIER DES MENHIRS , LE RUSTIQUE DU BOCAGE , CONVIVIALITE PARTAGE , Sélection DU VOLAILLER , L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND , Le Rustique du Bocage


S N V, Société par Actions Simplifiée - Z.A. des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France - SIREN 404432775


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel ; levure ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.